Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGENOR
SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSPORTS AUTOMOBILES S.I.T.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1741694
Date de dépôt :
27/07/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/1999
AGENOR de SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSPORTS AUTOMOBILES S.I.T.A

Présentation de la marque AGENOR

Déposée le 27 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSPORTS AUTOMOBILES S.I.T.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGENOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSPORTS AUTOMOBILES S.I.T.A domicilié(e) 7, rue de logelbach, 75017 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Lachaud - France.

La marque AGENOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGENOR est expirée depuis le 27 juillet 1999.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSPORTS AUTOMOBILES S.I.T.A a également déposé les autres marques suivantes : LES CAHIERS SITA , EVE' NET , SERVICE PANDA , SITA LE MAGAZINE


SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSPORTS AUTOMOBILES S.I.T.A. (Société Anonyme) - 7, rue de logelbach, 75017 Paris - France


Alain Lachaud - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-02

Appareils et instruments scientifiques, notamment pour la récupération des sels d' argent dans les bains de traitement de films photographiques d'imprimerie et de radiologie transport, ramassage, emballage et entreposage de sels d'argent de bains de traitement photo et de films vierges ou usés; traitement de sels d'argent dans les bains de traitement de films photographiques, d'imprimerie et de radiologie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.